Pour limiter les nuisances sonores autour de l'aéroport, une série de mesures ont été prises au fil des ans.

Interdiction de vol

Le retrait des avions de chapitre 2 est effectif en Europe depuis avril 2002. Cette interdiction fait suite à la Directive européenne 92/14/EU imposant la limitation progressive de l'exploitation de ces avions entre 1995 et 2002 (Arrêté Royal du 17 septembre 2000).

Depuis le 1er juillet 2003, est également interdit entre 23h00 et 06h00 le vol des avions aux normes marginales.

Limitations des quotas

Via une formule mathématique, un "Quota Count" (QC) est calculé pour chaque avion à l'atterrissage et au décollage pendant la période de nuit et au petit matin (QCA = Quota Count pour "Arrival" et QCD = Quota Count pour "Departure"). Ces QCA et QCD sont dépendants d'une quantité de bruit et sont fixés sur base d'un certificat acoustique. En définissant une valeur maximale à la quantité de bruit autorisée par vol les appareils bruyants sont interdits de vol pendant la période concernée.

Quelques valeurs typiques de QCD (Quota Count Departure) et QCA (Quota Count Arrival) sont:

Le 25 octobre 2009, le système des quotas sonores s'est radicalisé à la suite du Plan Schouppe. Les nouvelles limitations font de Brussels Airport l'un des aéroports les plus stricts d'Europe en termes de maîtrise des nuisances sonores.
Pendant la période de nuit (entre 23h00 et 06h00) et au petit matin (entre 06h00 et 07h00), le Quota Count maximal autorisé est respectivement ramené de 12 à 8 et de 24 à 12.

Le Quota Count est également limité en journée (entre 07h00 et 21h00) et en soirée (entre 21h00 et 23h00).
L'Arrêté ministériel du 27 juillet 2009 fixant la réglementation autorise néanmoins certaines exceptions et prévoit des périodes de transition pour permettre aux compagnies aériennes concernées d'adapter leur flotte. Vous trouverez un aperçu des nouvelles limitations ici.
La quantité totale de bruit pour tous les mouvements sortants pendant la nuit est en outre limitée par saison de navigation aérienne, ce qui stimule l'utilisation d'appareils moins bruyants.

La limitation du nombre de slots de nuit
Le coordinateur de l'aéroport Bruxelles National peut attribuer tout au plus 16.000 slots de nuit par année civile dont 5000 slots maximum pour les avions qui décollent.

Nuits calmes pendant le week-end
L'instauration des nuits calmes pendant les week-ends à Brussels Airport est chose faite depuis le 25 octobre 2009. Le coordinateur de l'aéroport Bruxelles National ne peut donc plus attribuer de slots pour les départs nocturnes entre 1 et 6 heures du vendredi au samedi, ainsi qu'entre 0 et 6 heures du samedi au dimanche et du dimanche au lundi.

Différenciation des redevances d'atterrissage

Le calcul des redevances d'atterrissage et de décollage tient compte des caractéristiques sonores de l'avion. Plus la production de bruit est élevée, plus les redevances le sont. Les compagnies aériennes paient entre 10 et 40 % de plus pour les appareils plus anciens et plus bruyants par rapport aux appareils plus modernes et moins bruyants dans la même catégorie de poids. Des droits d'atterrissage et de décollage nettement supérieurs sont en outre perçus pour les vols de nuit afin d'en diminuer le nombre.

Dans le but de diminuer le nombre de vols nocturnes, des droits d'atterrissage et de décollage considérablement plus élevés sont perçus pour les vols de nuit.

Le tarif est calculé selon la formule U x W x E x D:

• Le tarif unitaire U: 2.08
• La masse au décollage maximale W en tonnes : minimum 25 et maximum 175
• Le facteur d'impact sur l'environnement E : 4 catégories respectivement avec un facteur 1.7, 1.2, 1.0 et 0.9
• Un facteur nuit ou jour D : facteur 1 resp. 2.25